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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE
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ORIENT EXPRESS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ORIENT EXPRESS
ASSOCIATION POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE (LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1405324
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
DOUAI
ORIENT EXPRESS de POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE

Présentation de la marque ORIENT EXPRESS

Déposée le 23 janvier 1986 par l'association loi 1901 POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « ORIENT EXPRESS »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE domicilié(e) 20, rue St Julien, 59500 DOUAI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT MATHIEU. - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque ORIENT EXPRESS est expirée depuis le 23 janvier 1996.

POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE a également déposé les autres marques suivantes : BIERE SAINTE HILDEGAARDE


ASSOCIATION POUR LA REINSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES DU SECTEUR DOUAI - ANICHE (LOI 1901) - 20, rue St Julien, 59500 DOUAI. - France


BENOIT MATHIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription - Renonciation totale n°31821 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°31821 - Publication au BOPI

Bière, ale, porter.